Vous êtes actuellement connecté au site web https://www.assetmanagement.hsbc.lu

Ce site web (le « Site ») est considéré comme une communication marketing fournie par HSBC Asset Management (France).

HSBC Asset Management (France) est agréée et réglementée en France par l’Autorité des Marchés Financiers. HSBC Asset Management (France) fait partie d'un groupe d’entreprises international connu sous le nom d’HSBC Asset Management, dont le détenteur ultime est HSBC Holdings plc.

HSBC Asset Management (France) est une société anonyme de droit français immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre sous le numéro 421 345 489 et dont le siège social est sis Immeuble Cœur Défense, 110 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense 4, 92400 Courbevoie, France.

En accédant à ce Site, vous acceptez les conditions générales suivantes (les « Conditions »).

Avant d'utiliser le Site, vous devez lire attentivement les Conditions, notre Politique relative aux cookies, et notre Avertissement qui s'y trouvent.

Ce Site est exclusivement réservé aux clients professionnels tels que définis par la Directive concernant les marchés d'instruments financiers et n’est pas destiné aux particuliers.

Les catégories de clients qui sont considérés comme professionnels sont :

• Les entités devant être agréées ou réglementées pour opérer sur les marchés financiers. La liste ci-dessous doit être comprise comme incluant toutes les entités agréées pour exercer les activités caractéristiques des entités mentionnées : les entités agréées par un État Membre aux termes d'une Directive, les entités agréées ou réglementées par un État Membre sans référence à une Directive et les entités agréées ou réglementées par un pays tiers :
  • Les établissements de crédit ;
  • Les entreprises d'investissement ;
  • Les autres institutions financières agréées ou réglementées ;
  • Les compagnies d'assurance ;
  • Les organismes de placement collectif et les sociétés de gestion de ces organismes ;
  • Les fonds de pension et les sociétés de gestion de ces fonds ;
  • Les courtiers en matières premières et dérivés sur matières premières ;
  • Les entreprises locales : les entreprises qui fournissent des services d'investissement et/ou exécutent des activités d'investissement consistant exclusivement à traiter pour leur propre compte sur les marchés de contrats à terme ou d’options ou d’autres dérivés et sur les marchés au comptant aux seules fins de positions de couverture sur les marchés dérivés, ou qui traitent pour le compte d’autres membres de ces marchés, ou font les prix à leur intention et qui sont garantis par les établissements de compensation des mêmes marchés, lorsque la responsabilité de s’assurer de l’exécution de contrats conclus par ces entreprises est assumée par des établissements de compensation de ces mêmes marchés ;
  • Les autres investisseurs institutionnels ;
• Les grandes entreprises respectant deux des exigences de taille suivantes au niveau de la société :
  • Total du bilan : 20 000 000 EUR
  • Chiffre d’affaires net : 40 000 000 EUR
  • Fonds propres : 2 000 000 EUR
• Les gouvernements nationaux et régionaux, y compris les organismes publics qui gèrent la dette publique au niveau national et régional, les banques centrales, les institutions internationales et supranationales comme la Banque Mondiale, le FMI, la BCE et la BEI et d’autres organismes internationaux similaires.
• Les autres investisseurs institutionnels dont la principale activité est d’investir dans les instruments financiers, y compris les entités dédiées à la titrisation des actifs ou à d’autres transactions financières.

Si vous souhaitez nous contacter, veuillez utiliser le lien Nous contacter qui se trouve sur chaque page du Site.

Ce Site est destiné aux personnes qui y accèdent à partir du Luxembourg. Nous ne pouvons pas garantir que le Site, ou les informations qui y sont présentées, respecte la législation ou la réglementation locale ou soient appropriées pour toute autre juridiction à partir de laquelle vous y accédez. Si vous décidez d’accéder à ce Site à partir d'une autre juridiction, vous le faites à vos propres risques et le Groupe HSBC ne sera pas responsable d’une violation de la législation ou de la réglementation locale que vous commettriez à cette occasion.

Le Site n’est pas destiné, ou ne doit pas être distribué à, ou utilisé par une personne physique ou morale dont la nationalité, la résidence, ou l’enregistrement ou le siège social se trouve dans d'une juridiction où cette distribution, publication, disponibilité ou utilisation serait contraire à la législation ou à la réglementation, ou dans laquelle HSBC Asset Management enfreindrait une exigence d’enregistrement ou d’agrément.

Ce Site n’est pas destiné aux personnes américaines (« U.S. Person ») en vertu de la règlementation américaine.

Dans les présentes Conditions

• « Contenu » désigne toutes les pages, écrans, informations et supports inclus ou accessibles via ce Site (y compris tout Contenu disponible dans un e-mail ou par des services SMS)
• « vous » ou « votre » désigne la personne accédant à ce Site et/ou la partie pour le compte de laquelle cette personne accède au Site
• « nous » et « notre » désigne HSBC Asset Management (France)
• « Groupe HSBC » désigne HSBC Holdings plc, ses filiales et sociétés associées à tout moment.

CONDITIONS

Les présentes Conditions régissent votre utilisation de ce Site. Tous les produits et services fournis par les membres du Groupe HSBC ont leurs propres conditions générales (les « Conditions du Produit »). Merci de lire les Conditions du Produit et les présentes Conditions. Dans la mesure où les Conditions du Produit contredisent les présentes Conditions ou celles des sites locaux, les Conditions du Produit prévaudront.

Nous pouvons, à partir de ce Site, vous fournir des informations ou des hyperliens vers d’autres sites ou pages web fournis par d’autres entités du Groupe HSBC (« Sites locaux ») et autres. Votre utilisation des Sites locaux et autres peut être soumise à leurs propres conditions. Vous devez également les lire.

Veuillez vous assurer de lire attentivement les conditions, modalités et avertissements applicables concernant votre utilisation des produits, services ou informations qui peuvent vous être offerts à tout moment.

Si une partie de ces Conditions est jugée nulle, illicite ou inexécutable par un tribunal ou un autre organisme compétent, cette partie sera retirée des autres Conditions qui resteront valables et exécutables dans toute la mesure permise par la loi.

MODIFICATIONS DE NOS CONDITIONS

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment en mettant à jour ces pages.

Vous acceptez de revoir les conditions applicables régulièrement et que votre utilisation de toute partie de ce Site soit soumise à ces modifications lorsqu’elles sont effectuées. Si vous n’acceptez pas les Conditions modifiées, vous devez cesser d’utiliser ce Site.

DISPONIBILITÉ DU SITE, DES PRODUITS ET DES SERVICES

Le Contenu, y compris la présentation, de ce Site ou des produits et services disponibles via ce Site peuvent être suspendus, retirés ou modifiés en totalité ou en partie à tout moment.

Nous nous réservons également le droit à tout moment de suspendre immédiatement la fourniture de tout ou partie de ce Site et/ou de bloquer votre accès à ce Site.

FOURNITURE DES SERVICES OU PRODUITS FINANCIERS

Tous les produits et services que vous pouvez voir sur ce Site ne sont pas disponibles sur tous les sites du groupe. Chaque membre du Groupe HSBC concerné se réserve le droit de décider quant à votre éligibilité à un produit ou service donné.

Veuillez prendre note que certains des produits et services décrits dans le Site et ceux fournis par d’autres membres du Groupe HSBC ou des tiers accessibles via un lien à partir de ce Site ne sont pas adaptés à tous les investisseurs. Merci de lire systématiquement les informations sur le produit dans leur intégralité avant de prendre une décision d’investissement et avant de vous engager dans un accord contractuel.

Tous les produits ou services qui vous sont fournis par nous ou un autre membre du Groupe HSBC ne sont disponibles que dans la ou les juridictions où l’entité qui fournit le produit ou service est agréé.

Les Fonds et compartiments présentés sur ce Site sont enregistrés pour être distribués aux investisseurs professionnels au Luxembourg.

HSBC Asset Management (France) a les agréments requis pour exécuter les services présentés sur ce Site au Luxembourg.

ABSENCE D’OFFRE

Les informations ou opinions contenues sur ce Site ou des Sites locaux ne constituent pas une offre de vente ou d’achat de titres ou instruments financiers ou un conseil d’investissement, fiscal ou juridique ou un quelconque conseil ou recommandation concernant ces titres ou tous autres instruments financiers.

Si vous avez l'intention de vous appuyer en quoi que ce soit sur un Contenu présenté sur ce Site, vous le faites à vos propres risques.

Les informations, produits et services offerts peuvent ne pas convenir ou être appropriés pour tous les investisseurs. Les informations ne prennent pas en compte les circonstances individuelles, les objectifs d'investissement, la situation financière ou les besoins spécifiques des investisseurs. Ce Site ne se réfère pas à un traitement fiscal particulier. Les régimes fiscaux dépendent des circonstances propres de chaque client potentiel et peuvent être soumis à des modifications à l’avenir.

Avant de prendre une décision ou d’entreprendre une action qui pourrait avoir des incidences sur vous ou votre situation financière personnelle ou celle de votre entreprise, vous devez lire la dernière version du Prospectus, des statuts, des Document d'information clé, et les derniers rapports annuel et semestriel. En outre, vous devez toujours consulter un conseiller professionnel qualifié pour obtenir des avis financiers, juridiques, comptables, fiscaux ou autres appropriés.

DOCUMENTS DU FONDS

Le Prospectus, le dernier rapport annuel et le dernier rapport semestriel sont disponibles gratuitement en anglais sur ce Site, ainsi que les Document d'information clé.

RISQUES

Veuillez noter que la valeur des investissements et les revenus qui en découlent peuvent varier et que vous pouvez ne pas récupérer le montant investi à l’origine. L’investissement dans un Fonds HSBC implique un risque incluant la possibilité de perte du capital. Il ne peut pas y avoir d’assurance que l’objectif d'investissement d'un Fonds ou d'un compartiment soit atteint ou qu’il y ait un rendement sur le capital. Si le Fonds est libellé dans une devise autre que la devise de base de l'investisseur, les évolutions des taux de change peuvent avoir un effet défavorable sur le prix et le revenu.

Pour plus d'informations sur les risques inhérents au Fonds ou au compartiment, merci de lire la dernière version du Prospectus, des statuts, des Document d'information clé, et les derniers rapports annuel et semestriel. Merci de lire attentivement les parties du Prospectus relatives au risque.

PERFORMANCE

Les chiffres de performance passée présentés sur ce Site ne constituent pas un indicateur fiable de la performance future et peuvent être trompeurs. Sauf indication contraire, les chiffres de performance passée sont nets de frais et de charges, à l’exception des frais d’entrée et de sortie potentiels.

Lorsque des titres étrangers sont détenus, l’évolution du taux de change des devises peut entraîner l’augmentation ou la diminution de la valeur de l’investissement. L’investissement dans les marchés en phase de croissance peut impliquer un risque supérieur à celui des investissements dans des marchés matures.

Toute prévision, simulation, projection ou tout objectif de performance n'a qu'une valeur indicative et n'est nullement garanti(e). HSBC décline toute responsabilité au cas où ces prévisions, simulations, projections ou objectifs ne seraient pas atteints.

Aucun indice n’est directement identique à un Fonds ou un compartiment. La performance d'un indice n’est pas un indicateur fiable de la performance future du Fonds ou du compartiment.

COÛT

Merci de lire attentivement le prospectus du Fonds et les Document d'information clé pour obtenir davantage d'informations sur les coûts et conditions du Fonds, du compartiment et des parts.

FISCALITÉ

Le traitement fiscal dépend des circonstances individuelles de chaque investisseur et peut être soumis à des modifications à l’avenir. En fonction de votre propre régime fiscal, le rendement de votre investissement en actions peut être imposé différemment. Nous vous recommandons de vous rapprocher de votre conseiller financier pour recevoir d’autres informations sur le traitement fiscal applicable à votre situation personnelle.

De futures modifications légales, réglementaires ou fiscales pourraient affecter les informations sur ce Site.

INTÉRET MATÉRIEL

HSBC Asset Management (France) et ses affiliées et/ou membres de son équipe de direction et ses employés peuvent détenir ou avoir des positions dans un investissement mentionné sur ce Site ou tout investissement lié et peuvent à tout moment ajouter ou supprimer cet investissement. Les dispositions suivantes figurant dans les paragraphes « Absence de garanties » et « Exclusion de responsabilité » excluent ou limitent notre responsabilité juridique au titre de ce Site. Merci de les lire attentivement. Elles ne s’appliquent que dans la seule mesure où la loi le permet.

ABSENCE DE GARANTIES

Hormis les garanties et déclarations contenues dans les présentes Conditions, toutes les autres garanties et déclarations, qu’elles soient expresses, implicites ou légales sont exclues dans toute la mesure permise par la loi. Nous ne déclinons pas et ne limitons pas nos responsabilités ou obligations si, et dans la mesure où la législation ou la réglementation l’interdit. L’utilisation de ce Site est à vos seuls frais. Nous ne prétendons pas que :

• les informations contenues sur ce Site sont exactes, complètes ou à jour ou respectent vos exigences spécifiques ;
• ce Site sera disponible ;
• l’accès à ce Site sera ininterrompu ou qu’il n’y aura pas de retards, défaillances, erreurs ou omissions ou pertes d’informations lorsque ce Site vous sera rendu disponible ;
• aucun virus ou autre support ou élément susceptible de contaminer ou de détruire votre système informatique ne vous sera transmis ou que ce dernier ne sera pas endommagé.

Nous ne fournissons aucune garantie sur l’exactitude, la fonctionnalité ou la performance de tout logiciel, Contenu ou matériel tiers utilisé en rapport avec ce Site.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi, ni nous ni aucun membre du Groupe HSBC ne seront responsables de tout dommage, perte ou responsabilité (qu'il s’agisse de responsabilité contractuelle, délictuelle, y compris la négligence, ou autre) découlant de, ou lié :

• à votre utilisation de ce Site ;
• au fait que vous vous fiiez aux informations, produits ou services de ce Site ou que vous ne soyez pas en mesure de les utiliser ;
• à toute défaillance de performance, erreur, omission, interruption, tout défaut, retard d’exécution ou de transmission, virus informatique ou défaillance de système de ce Site ou à votre utilisation ou tentative d'utilisation de ce dernier.

Les exclusions ci-dessus s’appliquent à tout dommage direct, indirect, spécial, incident ou consécutif à une perte de bénéfices, d’activités, d'opportunité ou de données.

Toutes les exclusions ci-dessus s’appliquent même si vous nous avez informés ou si vous avez informé tout autre membre du Groupe HSBC de la possibilité de ces types de dommage, perte ou responsabilité.

MOTS DE PASSE ET SÉCURITÉ

Afin d'utiliser le Site ou une ou plusieurs parties du Site, vous pouvez devoir vous enregistrer. Pour cela nous vous fournirons un ou plusieurs des éléments suivants, identifiant d'utilisateur, mot de passe, dispositif de sécurité, autre identifiant de sécurité (« mot de passe ») conformément à nos procédures permanentes en vigueur.

Vous maintiendrez votre Mot de passe secret et confidentiel à tout moment. Votre Mot de passe vous permettra d’accéder à votre compte personnel et confidentiel et/ou à des informations financières. Vous acceptez de :

• ne jamais écrire ou enregistrer autrement votre Mot de passe d’une manière qui peut être comprise par quelqu’un d’autre ;
• ne jamais donner votre Mot de passe à quelqu’un d’autre, y compris votre équipe ;
• ne jamais enregistrer votre Mot de passe sur un logiciel qui le conserve automatiquement (par exemple un message d’écran d’ordinateur ou une fonctionnalité d’« enregistrement du mot de passe » ou équivalent sur votre navigateur internet) ;
• conserver votre Mot de passe en lieu sûr à tout moment.

Lorsque vous êtes connecté au Site, vous ne devez pas quitter le poste à partir duquel vous avez accédé au Site, ni laisser quelqu’un d’autre utiliser le poste avant de vous être déconnecté. Vous serez responsable de vous assurer que vous vous êtes déconnecté du Site à la fin de toute session.

Vous ne devez pas accéder au Site à partir d'un ordinateur connecté à un réseau local (LAN) ou tout dispositif d’accès public à internet ou point d’accès sans vous assurer au préalable que personne d’autre ne sera en mesure d'observer ou de copier votre accès ou d’avoir accès au Site en usurpant votre identité.

Vous devez nous informer immédiatement de tout accès non autorisé au Site à l’aide de votre Mot de passe ou de toute transaction ou instruction non autorisée que vous connaissez ou soupçonnez, ou si vous soupçonnez quelqu’un d’autre de connaître votre Mot de passe. Nous aurons besoin de votre contribution, ainsi que tous les moyens d’application de la loi, pour essayer de récupérer les pertes. Nous pouvons divulguer des informations vous concernant ou concernant votre compte à des représentant de l'autorité publique ou à d’autres tiers si nous estimons que cela peut contribuer à empêcher ou à récupérer des pertes.

Vous assumez la responsabilité intégrale de l’utilisation du Site par toute personne utilisant votre Mot de passe.

Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès au Site au cas où nous suspectons qu'une personne non autorisée tente d’accéder au Site en utilisant votre Mot de passe.

VOS OBLIGATIONS

Sécurité - il relève de votre responsabilité exclusive de :

• protéger et sauvegarder vos données et votre matériel ;
• prendre des précautions raisonnables et appropriées contre tout virus informatique ou autres supports ou éléments destructeurs ;
• vous assurer que votre ordinateur et votre accès au Site sont adéquatement garantis contre des utilisateurs non autorisés.

Votre utilisation de ce Site - vous ne pouvez pas utiliser ce Site ni permettre à d’autres personnes de l’utiliser :

• d’une manière (y compris via des moyens électroniques) ou avec un objectif illicite, diffamatoire, offensant, abusif, indécent, menaçant ou d’une manière qui contrevient aux droits de propriété intellectuelle ou viole des obligations de confidentialité ;
• afin de causer des problèmes, des difficultés ou un stress inutile à une autre personne ou de quelqu’autre manière qui viole la législation ou la réglementation applicable dans toute juridiction du monde ;
• afin d’introduire un virus ou un autre vecteur ou élément perturbateur ou pour perturber ou entraver de quelque manière que ce soit ce site ou tout service de communication.

Vous vous engagez à respecter les conditions qui vous sont notifiées à tout moment par un fournisseur externe de données ou de services de ce Site, notamment, mais sans limitation, en concluant un contrat direct avec ce dernier au titre de votre utilisation de ses données.

AUTRES SITES ET ENGAGEMENTS

Les liens aux Sites externes - lorsque nous fournissons des liens hypertextes vers d’autres sites internet, nous le faisons exclusivement à titre d'information. Nous déclinons toute responsabilité au titre du contenu de sites ou de pages web externes comportant un lien vers ou à partir de ce Site. Les liens suivants vers des sites ou pages web externes sont à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité au titre des dommages ou d’une quelconque autre manière en rapport avec ces liens sur les sites ou pages web.

Téléchargements à partir de sites externes - les liens vers des sites logiciels téléchargeables externes ne sont fournis qu’à des fins de commodité et nous déclinons toute responsabilité découlant des difficultés ou conséquences associées au téléchargement de ce logiciel. Vous êtes responsable de l’obtention de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser ce logiciel et nous ne conférons aucune licence ou garantie implicite concernant l'obtention ou l’utilisation de ce logiciel quel qu'il soit.

Aucune confirmation des prestataires externes - aucune confirmation, approbation ou responsabilité du caractère approprié des prestataires externes ou de leur avis, leurs opinions, leurs informations, produits ou services n’est exprimée ni implicite sur ce Site ou sur des hyperliens à partir ou vers des sites ou pages web externes.

LIENS VERS NOTRE SITE

Ni vous ni personne d'autre ne peut utiliser toute ou partie de ce site ou de tout autre site web, ou lier tout autre site web à ce Site, sans notre accord préalable écrit.

Nous déclinons toute responsabilité pour l’installation de tout lien d'un site web externe à notre Site.

Ni vous ni personne d'autre ne peut employer de liens profonds de cadrage, de capture, de récolte ou de grappillage du Contenu, ni utiliser une machine, un appareil électronique, à partir du web ou autre pour lire ou extraire le Contenu par des moyens automatisés, sans notre permission écrite préalable.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos droits - tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, sans limitation, les droits d’auteur, droits de base de données, droits de dessin, brevets et marques commerciales) sur le Contenu sont notre propriété ou nous ont été concédés sous licence, sauf indication contraire.

HSBC - HSBC et le logo HSBC sont les marques commerciales de HSBC Holdings plc et tous les droits et avantages qui s'y rapportent sont conférés à HSBC Holdings plc.

Copie du Site et accès au Site - vous pouvez imprimer, copier, télécharger ou stocker temporairement des extraits de ce Site pour votre usage personnel ou pour vous aider à utiliser nos produits et services. Vous ne devez modifier aucun extrait contenu ou obtenu à partir de ce Site sous quelque forme que ce soit. Toute autre utilisation est interdite à moins que vous n’ayez d’abord notre permission écrite. Sans être limitatif pour ce qui précède, à moins que vous n’obteniez d’abord notre consentement écrit, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, adapter, transmettre, publier, diffuser, dériver, conserver, archiver ou exploiter le Contenu de quelque manière que ce soit.

Sans limitation, ni vous ni aucune autre partie ne peut procéder à l’une des actions suivantes sans notre accord préalable écrit :

• Créer une base de données sous format électronique ou manuel en téléchargeant systématiquement et en conservant la totalité ou une partie du Contenu ;
• Rediffuser tout ou partie du Contenu (y compris en l'utilisation dans le cadre d’une syndication, d'une agrégation du Contenu, d'un archivage ou d'un service similaire) ;
• Retirer l’avis de droit d’auteur ou de marque commerciale de toutes copies du Contenu effectuées conformément aux présentes Conditions.

COMMUNICATIONS INTERNET ET E-MAIL

Nous ne pouvons pas garantir que les messages envoyés sur Internet (y compris les e-mails) soient totalement sécurisés car ils peuvent être interceptés par un tiers, surveillés, retardés, perdus ou altérés. Ni nous ni aucun autre membre du Groupe HSBC n’est responsable de ces messages et nous déclinons toute responsabilité envers vous ou un tiers de tous dommages ou autre en rapport avec des messages que vous nous avez envoyés ou qu’une autre partie nous a envoyés ou qui sont envoyés ou semblent être envoyés par nous ou un tiers à votre intention sur Internet (y compris les e-mails). Vous ne devez pas inclure d'informations sensibles ou confidentielles dans ces messages.

NOTRE SURVEILLANCE DES COMMUNICATIONS

Pour nous aider à améliorer notre service et l'intérêt de la sécurité, nous pouvons suivre et/ou enregistrer les communications (que ce soit sur Internet, par téléphone ou autrement) entre vous et nous. Tous les enregistrements sont notre propriété exclusive.

PROTECTION ET DONNÉES

Nous sommes engagés à protéger vos données. Toutes les informations collectées auprès de vous en rapport avec votre utilisation du Site ou d'un Site Local seront conservées conformément aux politiques applicables de protection des données correspondant à ce site ou à l’un des Sites Locaux. Veuillez lire notre Charte sur la protection des données personnelles, disponibles via le bouton Charte sur la protection des données personnelles en bas de la page avant d’accéder à ce Site.

COOKIES

Merci de lire notre Politique de Cookies pour en savoir plus sur la manière dont HSBC et nos partenaires utilisent les cookies concernant votre sécurité en ligne : nous utilisons les cookies pour rendre notre site web plus sûr et plus facile à utiliser.

DROIT APPLICABLE

Ces Conditions sont régies par et interprétées conformément au droit français. Les tribunaux de France auront compétence exclusive concernant tout litige qui peut découler des Conditions ou de votre utilisation de ce Site.

VOS QUESTIONS

Si vous souhaitez recevoir des informations supplémentaires ou si vous avez des questions, merci de vous référer à notre lien « Nous contacter » qui se trouve sur chaque page du Site.

En cas de questions spécifiques sur la protection des données personnelles ou de réclamation, veuillez contacter notre responsable conformité : Philippe Martin, Département de la Conformité, philippe1.martin@hsbc.fr, HSBC Asset Management, 38 avenue Kléber 75116 PARIS.