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Conditions générales

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HSBC Global Asset Management (France) est agréée et réglementée en France par l’Autorité des Marchés Financiers. HSBC Global Asset Management (France) fait partie d'un groupe d’entreprises international connu sous le nom d’HSBC Global Asset Management, dont le détenteur ultime est HSBC Holdings plc.

HSBC Global Asset Management (France) est une société anonyme de droit français immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre sous le numéro 421 345 489 et dont le siège social est sis Immeuble Cœur Défense, 110 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense 4, 92400 Courbevoie, France.

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    • Les établissements de crédit ;
    • Les entreprises d'investissement ;
    • Les autres institutions financières agréées ou réglementées ;
    • Les compagnies d'assurance ;
    • Les organismes de placement collectif et les sociétés de gestion de ces organismes ;
    • Les fonds de pension et les sociétés de gestion de ces fonds ;
    • Les courtiers en matières premières et dérivés sur matières premières ;
    • Les entreprises locales : les entreprises qui fournissent des services d'investissement et/ou exécutent des activités d'investissement consistant exclusivement à traiter pour leur propre compte sur les marchés de contrats à terme ou d’options ou d’autres dérivés et sur les marchés au comptant aux seules fins de positions de couverture sur les marchés dérivés, ou qui traitent pour le compte d’autres membres de ces marchés, ou font les prix à leur intention et qui sont garantis par les établissements de compensation des mêmes marchés, lorsque la responsabilité de s’assurer de l’exécution de contrats conclus par ces entreprises est assumée par des établissements de compensation de ces mêmes marchés ;
    • Les autres investisseurs institutionnels ;
  • Les grandes entreprises respectant deux des exigences de taille suivantes au niveau de la société :
    • Total du bilan : 20 000 000 EUR
    • Chiffre d’affaires net : 40 000 000 EUR
    • Fonds propres : 2 000 000 EUR
  • Les gouvernements nationaux et régionaux, y compris les organismes publics qui gèrent la dette publique au niveau national et régional, les banques centrales, les institutions internationales et supranationales comme la Banque Mondiale, le FMI, la BCE et la BEI et d’autres organismes internationaux similaires.
  • Les autres investisseurs institutionnels dont la principale activité est d’investir dans les instruments financiers, y compris les entités dédiées à la titrisation des actifs ou à d’autres transactions financières.

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  • « Groupe HSBC » désigne HSBC Holdings plc, ses filiales et sociétés associées à tout moment.

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Si une partie de ces Conditions est jugée nulle, illicite ou inexécutable par un tribunal ou un autre organisme compétent, cette partie sera retirée des autres Conditions qui resteront valables et exécutables dans toute la mesure permise par la loi.

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Avant de prendre une décision ou d’entreprendre une action qui pourrait avoir des incidences sur vous ou votre situation financière personnelle ou celle de votre entreprise, vous devez lire la dernière version du Prospectus, des statuts, des Documents clés d'information pour l’investisseur, et les derniers rapports annuel et semestriel. En outre, vous devez toujours consulter un conseiller professionnel qualifié pour obtenir des avis financiers, juridiques, comptables, fiscaux ou autres appropriés.

DOCUMENTS DU FONDS

Le Prospectus, le dernier rapport annuel et le dernier rapport semestriel sont disponibles gratuitement en anglais sur ce Site, ainsi que les Documents clés d'information pour l’investisseur.

RISQUES

Veuillez noter que la valeur des investissements et les revenus qui en découlent peuvent varier et que vous pouvez ne pas récupérer le montant investi à l’origine. L’investissement dans un Fonds HSBC implique un risque incluant la possibilité de perte du capital. Il ne peut pas y avoir d’assurance que l’objectif d'investissement d'un Fonds ou d'un compartiment soit atteint ou qu’il y ait un rendement sur le capital. Si le Fonds est libellé dans une devise autre que la devise de base de l'investisseur, les évolutions des taux de change peuvent avoir un effet défavorable sur le prix et le revenu.

Pour plus d'informations sur les risques inhérents au Fonds ou au compartiment, merci de lire la dernière version du Prospectus, des statuts, des Documents clés d'information pour l’investisseur, et les derniers rapports annuel et semestriel. Merci de lire attentivement les parties du Prospectus relatives au risque.

PERFORMANCE

Les chiffres de performance passée présentés sur ce Site ne constituent pas un indicateur fiable de la performance future et peuvent être trompeurs. Sauf indication contraire, les chiffres de performance passée sont nets de frais et de charges, à l’exception des frais d’entrée et de sortie potentiels.

Lorsque des titres étrangers sont détenus, l’évolution du taux de change des devises peut entraîner l’augmentation ou la diminution de la valeur de l’investissement. L’investissement dans les marchés en phase de croissance peut impliquer un risque supérieur à celui des investissements dans des marchés matures.

Toute prévision, simulation, projection ou tout objectif de performance n'a qu'une valeur indicative et n'est nullement garanti(e). HSBC décline toute responsabilité au cas où ces prévisions, simulations, projections ou objectifs ne seraient pas atteints.

Aucun indice n’est directement identique à un Fonds ou un compartiment. La performance d'un indice n’est pas un indicateur fiable de la performance future du Fonds ou du compartiment.

COÛT

Merci de lire attentivement le prospectus du Fonds et les Documents clés d'information pour l’investisseur pour obtenir davantage d'informations sur les coûts et conditions du Fonds, du compartiment et des parts.

FISCALITÉ

Le traitement fiscal dépend des circonstances individuelles de chaque investisseur et peut être soumis à des modifications à l’avenir. En fonction de votre propre régime fiscal, le rendement de votre investissement en actions peut être imposé différemment. Nous vous recommandons de vous rapprocher de votre conseiller financier pour recevoir d’autres informations sur le traitement fiscal applicable à votre situation personnelle.

De futures modifications légales, réglementaires ou fiscales pourraient affecter les informations sur ce Site.

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HSBC Global Asset Management (France) et ses affiliées et/ou membres de son équipe de direction et ses employés peuvent détenir ou avoir des positions dans un investissement mentionné sur ce Site ou tout investissement lié et peuvent à tout moment ajouter ou supprimer cet investissement. Les dispositions suivantes figurant dans les paragraphes « Absence de garanties » et « Exclusion de responsabilité » excluent ou limitent notre responsabilité juridique au titre de ce Site. Merci de les lire attentivement. Elles ne s’appliquent que dans la seule mesure où la loi le permet.

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EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

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  • au fait que vous vous fiiez aux informations, produits ou services de ce Site ou que vous ne soyez pas en mesure de les utiliser ;
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